Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Communauté de Communes du BeaufortainTODO
/
Grataron du Beaufortain
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Grataron du Beaufortain
Communauté de Communes du Beaufortain, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4029697
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Grataron du Beaufortain de Communauté de Communes du Beaufortain

Présentation de la marque Grataron du Beaufortain

Déposée le 9 août 2013 par Communauté de Communes du BeaufortainTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Grataron du Beaufortain »

Le déposant est Communauté de Communes du BeaufortainTODO domicilié(e) Bâtiment le Confluent, Place Roger Frison Roche, BP 27 - 73270 - BEAUFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 300 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Beaufortain, M. DOIX Dominique domicilié(e) Bâtiment le Confluent, Place Roger Frison Roche, BP 27 - 73270 - BEAUFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Communauté de Communes du Beaufortain a également déposé les autres marques suivantes : Le Beaufortain , BEAUFORTAIN SAVOIE-FRANCE


Communauté de Communes du Beaufortain, Collectivité territoriale - Bâtiment le Confluent, Place Roger Frison Roche, BP 27 - 73270 - BEAUFORT - France - SIREN 247300759


Communauté de Communes du Beaufortain, M. DOIX Dominique - Bâtiment le Confluent, Place Roger Frison Roche, BP 27 - 73270 - BEAUFORT - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644027 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Fromages.